[/vc_column]

Mentions légales

Ce site “www.cay.yoga” est édité par la société La Vague de l’Écoute.

Siège Social : 5A avenue d’Aligre, 78400 CHATOU.
Téléphone : 06 62 30 06 98.
N° SIRET : 85261029400013

Ce site est hébergé par : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directrice de la publication : Carole Vrignon – carole@cay.yoga

Les photographies ont été prises par David Vrignon, Julia Danel et des artistes qui permettent d’accéder gratuitement à leurs oeuvres sur unsplash.com

Le design est la propriété de La Vague de l’Écoute et une création de Laura Peterman.

Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société La Vague de l’Écoute SAS, au capital de 1.000 euros dont le siège social est au 5A avenue d’Aligre 78400 – Chatou, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 85261029400013, dont le numéro de TVA intra-communautaire est FR-64852610294 et représentée par Mme Carole Vrignon ci-après dénommée ” Le Prestataire ”. Le Prestataire peut être joint par email via le formulaire de contact du site.

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, ci-après désignée « le Client ».

 

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Prestataire et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué directement auprès du Prestataire. Elles sont systématiquement adressées ou remises à chaque Client pour lui permettre de procéder à l’achat de prestations et/ou produits proposés par La Vague de l’Écoute SAS. L’acquisition d’un produit ou d’un service implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par La Vague de l’Écoute SAS. La Vague de l’Écoute SAS se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

CARACTÉRISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSÉS

Les services offerts sont ceux qui figurent sur le site www.cay.yoga de La Vague de l’Écoute SAS. Ce sont notamment des cours de Yoga, Méditation, ou autres pratiques douces,… accessibles sur réservation.

Ces prestations sont proposées sous la forme :

  • d’une consommation à la carte avec des carnets valables 3, 6 ou 12 mois ouvrant droit à un nombre déterminé d’heures de cours collectifs,  individuels,  ateliers ;
  • de forfaits d’accompagnements personnalisés valables 1, 6 ou 12 mois avec respectivement 4, 20 et 40 supports d’accompagnement (supports écrits et audio).

La réservation peut être effectuée par mail ou sms auprès de Carole Vrignon via le formulaire  de contact accessible sur le site www.cay.yoga.

La durée de validité des forfaits débute le jour du paiement du forfait.

Tarifs: Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits et services. La Vague de l’Écoute SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

COMMANDES

Le Client, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : 

– remplir la fiche d’identification qui lui sera transmise et sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées 

– vérifier et valider le bon de commande qui lui sera transmis en renvoyant ou remettant en main propre le bon de commande sur lequel seront indiqués les références des produits ou services choisis et en écrivant la mention ‘lu et approuvé” suivie de la signature du Client ; 

– effectuer le paiement dans les conditions prévues. 

La confirmation de la commande et son règlement entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Le Client reconnaît et accepte expressément et irrévocablement ce qui suit :

Mise en place des accompagnements personnalisés et cours privés : La Vague de l’Écoute se réserve le droit de débuter ces prestations uniquement après avoir eu un entretien, en face à face, par téléphone ou via une interface en ligne afin de recueillir de façon précise le contexte de vie et l’état de santé du Client. Toutes ces informations resteront confidentielles. Les cours particuliers seront organisés selon les disponibilités de Carole Vrignon. Lors de l’entretien préalable aux accompagnements personnalisés, Les Vague de l’Écoute SAS, représentée par Carole Vrignon, précisera par écrit adressé au Client la date de démarrage de l’envoi des supports d’accompagnement (écrits et audio), sachant que l’envoi débutera au plus tard 30 (trente) jours ouvrés après l’entretien préalable, hors périodes de vacances scolaires ou en cas de maladie, accident ou force majeure.

Attestation et Certificat Médical :
Le Client reconnaît avoir une parfaite connaissance de la nature des exercices physiques pratiqués dans le cadre des cours et séances d’accompagnement personnalisé qu’il a commandés auprès de La Vague de l’Écoute SAS, et certifie sur l’honneur que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement de pratiquer les activités commandées auprès de La Vague de l’Écoute SAS. Plus particulièrement, pour toute séance de SUP Yoga / Yoga sur Paddle, le Client certifie sur l’honneur savoir nager.

Le Client décharge La Vague de l’Écoute SAS, ses dirigeants et ses membres de toutes réclamations et action judiciaires relatives à des blessures ou dommages occasionnées à sa personne et causés de quelque manière que ce soit découlant ou en raison de l’activité exercée. Le Client consent à assumer tous les risques et toutes les conséquences liées à l’activité exercée dans le cadre d’une séance organisée par La Vague de l’Écoute SAS.

Le Client est tenu d’informer La Vague de l’Écoute SAS, représentée par Carole Vrignon, de son état de santé et de respecter ses propres limites. Le Client est tenu d’avertir s’il est malade, s’il a des problèmes locomoteurs, des hernies, de l’arthrite, de l’arthrose ou tout autre pathologie ou des douleurs non diagnostiquées. Le Client est tenu d’annoncer ses éléments sur sa santé à La Vague de l’Écoute SAS, représentée par Carole Vrignon, lors de son inscription ou lors de son premier contact ou dès le moment où ces difficultés surviennent. La Vague de l’Écoute et sa représentante, Carole Vrignon, se réserve le droit de solliciter l’accord de le Client pour avoir un avis médical (médecin ou sage-femme ou autre professionnel de santé). Ces échanges d’informations resteront confidentiels.

Femmes Enceintes
Le Client s’engage à informer La Vague de l’Écoute SAS, représentée par Carole Vrignon, d’une grossesse dès que le Client en a connaissance. Cette nouvelle restera confidentielle tant que le Client le souhaite. Tous les cours, ateliers et accompagnements par La Vague de l’Écoute sont destinés aux femmes qui présentent une grossesse harmonieuse c’est-à-dire non à risque. Si le Client suis un traitement pour favoriser une grossesse, FIV, implantation embryonnaire ou autre traitement particulier, le Client peut suivre uniquement les cours de Yoga prénatal et de Restorative Yoga.
De façon générale un certificat médical d’un médecin attestant d’une grossesse sans risque est souhaité.

Annulation d’une réservation par le Client :
Toute réservation d’un cours collectif, d’un cours particulier ou d’un atelier
(hors au centre Wellfuz, voir les conditions de vente spécifiques au centre Wellfuz sur le site wellfuz.com) peut être annulée par le Client jusqu’à 48 heures avant l’heure du cours ou de l’atelier par téléphone (appel ou sms) ou par email. Les heures de cours correspondantes dans le forfait pourront être réutilisées jusqu’à la date d’expiration du forfait. L’annulation d’une réservation hors délais ne pourra en tout état de cause donner lieu à aucun remboursement et sera déduite du forfait souscrit par le Client.

Report ou annulation d’un cours ou atelier par La Vague de l’Écoute SAS :
Toute réservation d’un cours collectif ou d’un cours particulier ou d’un atelier peut être annulée par La Vague de l’Écoute SAS en informant par Adhérents inscrits par téléphone (appel ou sms) ou par email adressé à le Client. Les heures de cours correspondantes dans le forfait pourront être réutilisées jusqu’à la date d’expiration du forfait
(hors au centre Wellfuz, voir les conditions de vente spécifiques au centre Wellfuz sur le site wellfuz.com). 

Maladie / Accident
Les cours manqués en raison de maladie ou d’accident peuvent être remboursés sur présentation d’un certificat médical ou reportés dans le délai d’un an (18 mois dans le cadre du forfait 30 heures).

Perte et vol : Le Client reconnaît être informé que, dans l’enceinte du Cabinet du Pont de Chatou et du Centre Wellfuz, il doit déposer ses effets personnels dans les casiers mis à disposition à cet effet. Il est rappelé expressément au Client que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance particulière par La Vague de l’Écoute SAS et que le Client dépose ses effets personnels sous sa seule responsabilité. La Vague de l’Écoute SAS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par le Client dans l’enceinte du Cabinet du Pont de Chatou ou du Centre Wellfuz.

Assurance : le Client reconnaît avoir été informé par La Vague de l’Écoute SAS de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer conformément à l’article L 321-4 du Code du sport.

Consignes de sécurité : La responsabilité de La Vague de l’Écoute SAS ne saurait être engagée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité énoncées notamment par les professeurs, ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou des autres installations.

PAIEMENT

Le paiement doit être réalisé avant le début de la prestation (heures de cours ou réception des supports d’accompagnement personnalisé). Au moment de la souscription d’un produit ou service, le Client doit régler la totalité de la prestation choisie, par virement bancaire à Carole Vrignon – La Vague de l’Écoute aux coordonnées bancaires suivantes : 

La vague de l’Écoute
IBAN FR31 1144 9000 0101 2981 0001 E92
BIC BDEIFRPPXXX

A réception du règlement sur le compte bancaire de La Vague de l’Écoute, le Prestataire éditera une facture qui sera adressée au Client par email.

DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR 

Le Client bénéficie d’un délai de quatorze (14) jours francs pour demander l’échange ou le remboursement des produits ou des prestations commandés sans pénalités, à l’exception des frais de retour. Ce délai court à compter de la confirmation de la commande si le Client a commandé une prestation et à compter de la réception du produit par le Client si celui-ci a commandé un produit.

S’agissant de la commande d’un produit, le Client doit retourner sa commande par envoi recommandé à La Vague de l’Écoute SAS en indiquant de façon non équivoque son intention de se rétracter et préciser s’il souhaite un remboursement ou un échange. Il doit y joindre le numéro de sa commande ou la facture d’achat. Le remboursement ou l’échange suppose que le produit n’ait pas été endommagé par le Client ou qu’il ne soit pas retourné incomplet. Le produit devra également être renvoyé dans un emballage garantissant son bon transport et sa sécurité.

S’agissant d’une prestation, l’Adhérent doit adresser une lettre RAR en indiquant de façon non-équivoque son intention de se rétracter et préciser s’il souhaite un remboursement ou un échange. Il doit y joindre le numéro de commande ou la facture d’achat.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour une prestation dont l’exécution a commencé.

Toute lettre ou colis adressé à La Vague de l’Écoute SAS en application du droit de rétraction du Client doit l’être à l’adresse suivante : la société La Vague de l’Écoute – 5A avenue d’Aligre 78400 – Chatou. Toute commande retournée à une autre adresse que celle-ci sera refusée sans suspension du délai de rétractation.

Les frais de retour de tout produit seront à la charge exclusive de l’Adhérent ou du Client.

Le remboursement des produits après retour s’effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours francs suivants la réception de la lettre ou du colis.

Tout délai expirant un samedi, dimanche ou un jour férié sera prorogé jusqu’au prochain jour ouvrable.

Ce droit de rétraction concerne uniquement les produits et prestations achetés sur le Site.

INCAPACITÉ DE TRAVAIL

En cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident, le Prestataire se réserve le droit prolonger les durées des forfaits en cours et suspendre la prestation d’accompagnement personnalisé sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités. Il est admis que le Prestataire se doit d’avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.

LA FORCE MAJEURE

Le Prestataire ne peut être considéré comme responsable ou ayant failli à ses obligations contractuelles, lorsque le défaut d’exécution des obligations respectives a pour origine la force majeure ; le contrat entre les parties est suspendu jusqu’à l’extinction des causes ayant engendrées la force majeure. La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs au Prestataire, imprévisibles et indépendants de la volonté du Prestataire, malgré tous les efforts raisonnablement possibles pour les empêcher. Sont aussi considérés comme cas de force majeure, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication, et notamment tous les réseaux accessibles par Internet, ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication extérieurs au Prestataire. En cas de force majeure, le Prestataire en avisera le Client dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.

RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions sont soumises au droit français et régie par la langue française pour leur interprétation.

Tout litige susceptible de résulter de la validité, l’interprétation, l’exécution, la résiliation, leurs conséquences et leurs suites des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

PROPRIÉTÉ DES TRAVAUX RÉALISÉS

Le site www.cay.yoga est une œuvre protégée et reste la propriété exclusive de La Vague de l’Écoute SAS laquelle a créé et mis en ligne les pages web, certaines images et sources scripts, les données de base le composant. Sauf mention contraire, La Vague de l’Écoute SAS est donc titulaire des droits d’auteur sur chacune des pages composant le site www.cay.yoga, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments les composants: marques, logotypes, illustrations, dessins, modèles, photographies (hors photos gratuites accessibles via le site www.unsplash.com et les photos réalisées par Julia Danel), images et plus généralement tous autres éléments présents sur le site www.cay.yoga, qu’ils soient déposés ou non.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site www.cay.yoga, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Vague de l’Écoute SAS.

Toute exploitation non autorisée du site www.cay.yoga ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De plus, la totalité des supports d’accompagnement personnalisé (écrits, audio et vidéos) demeure la propriété entière et exclusive du Prestataire. 

Sauf mention contraire, La Vague de l’Écoute SAS est donc titulaire des droits d’auteur sur chacun des supports d’accompagnement personnalisé ainsi que sur chacun des éléments les composants: marques, logotypes, illustrations, dessins, modèles, photographies (hors photos gratuites accessibles via le site www.unsplash.com et les photos réalisées par Julia Danel), images et plus généralement tous autres éléments présents sur les supports d’accompagnement personnalisé, qu’ils soient déposés ou non.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments des supports d’accompagnement personnalisé, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Vague de l’Écoute SAS.

Toute exploitation non autorisée des supports d’accompagnement personnalisé ou de l’un quelconque des éléments qu’ils contiennent sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

REGLES DE FONCTIONNEMENT  DES FICHIERS ELECTRONIQUES / INFORMATIQUE ET LIBERTE

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Le Client est informé que conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site www.cay.yoga et les autres documents échangés (fiche d’identification, bon de commande, …) sont nécessaires pour répondre à leurs demandes et sont destinées à La Vague de l’Écoute SAS, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

La Vague de l’Écoute SAS s’engage à ce qu’aucune information personnelle de l’Adhérent ou du Client ne soit publiée à leur insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification relatif aux données le concernant, droit qu’ils peuvent exercer en écrivant à l’adresse suivante: la société La Vague de l’Écoute – 5A avenue d’Aligre 78400 – Chatou.

Ce traitement automatisé d’informations a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, numéro en cours d’attribution.

COOKIES 

Le Site recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du client. Il a pour but de signaler une précédente visite sur le Site et ne permet donc pas d’identification ni ne constitue une Information Personnelle. Les cookies ne sont utilisés par La Vague de l’Écoute SAS que dans le but de personnaliser le service qui est proposé. Le Client conserve la possibilité de s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur internet, ce qui peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

DROIT À L’IMAGE

En agissant en son nom personnel, le Client autorise la Vague de l’Écoute SAS à reproduire et exploiter son image fixée dans le cadre de photographies pour la prestation de la promotion et la communication de son activité de Yoga, Méditation et autres pratiques douces. Cette autorisation emporte la possibilité pour la société La Vague de l’Écoute SAS d’apporter à la fixation initiale de son image toutes modifications, adaptations ou suppressions qu’elle jugera utile. La société La Vague de l’Écoute SAS pourra notamment l’utiliser, la publier, la reproduire, l’adapter ou la modifier, seule ou en combinaison avec d’autres matériels, par tous Ies moyens, méthodes ou techniques actuellement connues ou à venir.

Cette autorisation est valable pour une utilisation :

  • Pour une durée de : 10 ans,
  • Sur les territoires : monde, tous pays,
  • Sur tous les supports matériels et immatériels, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : support papier (tirages des photographies), catalogues et éditions diverses, CDROM / DVDROM et autres supports numériques connus et inconnus à ce jour, tout support audiovisuel, notamment cinéma, TV et par tous moyens inhérents à ce mode de communication, internet (incluant Intranet, Extranet, Blogs, réseaux sociaux), tous vecteurs de réception confondus (smartphones, tablettes, etc.), médias presse (spots publicitaires télévisuels, spots publicitaires cinématographiques), supports de communication interne, supports promotionnels (PLV, ILV, campagnes d’affichage en tous lieux, toutes dimensions et sur tous supports (urbain, aéroports, gares, transports en commun, etc…), supports destinés à la vente (produits de merchandising : cartes postales, posters, tee-shirt, etc.), droit d’intégration dans une autre œuvre / œuvre multimédia.

Le Client garantit n’être lié(e) par aucun accord avec un tiers, de quelque nature que ce soit, ayant pour objet ou pour effet de limiter ou empêcher la mise en œuvre de la présente autorisation.

La présente autorisation d’exploitation de son droit à l’image est consentie à titre gratuit.

Le Client peut donner son refus de droit à l’image à la société La Vague de l’Écoute SAS en adressant un message précisant sa demande à l’adresse carole@cay.yoga.

DROIT DE PUBLICATION DES TÉMOIGNAGES

Le Client autorise la société La Vague de l’Écoute SAS à publier ses témoignages sur les pratiques réalisées auprès du Prestataire. 

Cette autorisation est valable pour une utilisation :

  • Pour une durée de : 10 ans,
  • Sur les territoires : monde, tous pays,
  • Sur tous les supports matériels et immatériels, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : support papier (tirages des photographies), catalogues et éditions diverses, CDROM / DVDROM et autres supports numériques connus et inconnus à ce jour, tout support audiovisuel, notamment cinéma, TV et par tous moyens inhérents à ce mode de communication, internet (incluant Intranet, Extranet, Blogs, réseaux sociaux), tous vecteurs de réception confondus (smartphones, tablettes, etc.), médias presse (spots publicitaires télévisuels, spots publicitaires cinématographiques), supports de communication interne, supports promotionnels (PLV, ILV, campagnes d’affichage en tous lieux, toutes dimensions et sur tous supports (urbain, aéroports, gares, transports en commun, etc…), supports destinés à la vente (produits de merchandising : cartes postales, posters, tee-shirt, etc.), droit d’intégration dans une autre œuvre / œuvre multimédia.

La présente autorisation d’exploitation de ses témoignages est consentie à titre gratuit.

Le Client peut donner son refus de droit de publication de ses témoignages à la société La Vague de l’Écoute SAS en adressant un message précisant sa demande à l’adresse carole@cay.yoga.

INDEPENDANCE DES CLAUSES

Si l’un des articles des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation est jugé nul ou inopposable, la validité ou l’opposabilité des autres dispositions des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne sera pas affectée.

QUESTIONS ET COMMENTAIRES

Vos questions, commentaires et préoccupations sur la confidentialité sont les bienvenus. Merci de nous faire part de tous vos commentaires concernant la confidentialité ou toute autre question.

Me contacter

    Contacter Carole Vrignon, professeur de Yoga